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CONSEIL MUNICIPAL du 22 janvier 2018
18/01/2018
  • Administration
  • Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 22 janvier 2018 à 20h15.

     

    ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 décembre 2017
    • Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
    • Restes à Réaliser au Budget Communal 2017
    • Restes à Réaliser au Budget Eau 2017
    • Restes à Réaliser au Budget Bois 2017
    • Approbation du nouveau tableau des emplois
    • Choix du prestataire pour les travaux de carrelage pour l’appartement dans l’ancienne école de Derrière-le-Mont
    • Approbation du dépôt de l’Agenda d’accessibilité programmée
    • Désignation des membres de l’assemblée de l’Agglomération Urbaine du Doubs
    • Convention de servitudes avec la société ENEDIS pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle AB 380
    • Point sur le dossier de réalisation d’une voie douce entre Morteau et Montlebon
    • Subvention communale 2018 – Repas des Rois
    • Demande de subvention 2018
    • Divers