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ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 décembre 2016
• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Restes à Réaliser des Budgets 2016 (Communal, Eau et Bois)
• Adhésion à l’Agence départementale d’appui aux territoires
• Convention Montlebon-Morteau et programme de remplacement des modules à la station d’ultrafiltration
• Choix du prestataire pour le diagnostic d’accessibilité de bâtiments publics et l’assistance à la réalisation de l’Agenda d’Accessibilité Programmée
• DIA sur la parcelle cadastrée ZH 252 sise 1 rue du Liseron
• Demande de l’association Amitié et Jeunesse du Val de Morteau pour la location de la salle des fêtes
• Demandes de subvention diverses
• Présentation du dispositif Voisins Vigilants pour les mairies
• Divers