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La prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le lundi 09 mai à 20H15 en mairie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 08 avril 2016

• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Arrêt de la régie photocopie
• Achat d’un déshumidificateur pour la station d’ultrafiltration
• Consultation pour un porte-outils multifonctions
• Choix du prestataire pour la location de photocopieurs à la mairie et à l’école
• Avenant 03/02 au marché de réhabilitation de l’aile est du Cloître
• Maîtrise d’œuvre pour les travaux sur réseau d’adduction d’eau potable rue de Bellevue
• Travaux de désenclavement de la parcelle cadastrée ZE 20 sise le Clos Dessous
• Plan de financement pour l’acquisition de nouveaux matériels informatiques au secrétariat de mairie
• Plan de financement pour l’acquisition de matériels informatiques au groupe scolaire Jules Vermot-Gaud
• Choix du prestataire pour les travaux sur réseaux informatiques au groupe scolaire Jules Vermot-Gaud
• Plan de financement pour l’acquisition de mobilier adapté pour la classe dédiée aux enfants autistes au groupe scolaire Jules Vermot-Gaud
• Classement de voies communales
• DIA sur la parcelle cadastrée ZH 251 sise 1 rue du liseron
• Droit de préférence sur les parcelles boisées cadastrées C 309, 319, 323, 348 et 351 sise au Sevrot et au Jay
• Vente de bois à la Communauté de Communes du Val de Morteau pour la construction d’un bâtiment d’accueil au Gardot
• Approbation du nouveau règlement des cimetières communaux
• Création d’un emploi saisonnier aux services techniques
• Désignation des jurys d’assises 2017
• Divers