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CONSEIL MUNICIPAL DU 07 OCTOBRE 2024
03/10/2024
  • conseil municipal
  • Le Conseil municipal se réunira lundi 07 octobre 2024 à 19h45 en salle d'Honneur.

    ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 09 septembre 2024
    • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
    • Adhésion au Comité d'Oeuvres Sociales Plurelya au 1er janvier 2025
    • Décision Modificative n°01 Budget Bois - Virements de crédits
    • Rénovation énergétique du groupe scolaire - Avenant n°01 lot 02 Charpente Couverture Zinguerie
    • Rénovation énergétique du groupe scolaire - Avenant n°01 lot 04 Isolation thermique extérieure
    • Rénovation énergétique du groupe scolaire - Avenant n°01 lot 05 Plâtrerie Peinture Plafonds
    • AMO aménagement quartier de la Sablière - Choix du prestataire et demande de subvention au Département du Doubs
    • Devenir de l'ancienne école de Derrière-le-Mont
    • Positionnement sur transfert de la compétence AEP à la CCVM
    • Présentation du projet Sensibilis'haie
    • Questions diverses