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CONSEIL MUNICIPAL DU 09 SEPTEMBRE 2024
04/09/2024
  • conseil municipal
  • Le Conseil municipal se réunira lundi 09 septembre 2024 à 19h45 en salle d'Honneur.

    ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 08 juillet 2024
    • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
    • Décision Modificative n°01 Budget Eau - Admission en non-valeur des créances irrécouvrables
    • Rénovation énergétique du groupe scolaire - Avenant n°01 lot 08 Chauffage ventilation plomberie sanitaire
    • Validation du Procès-Verbal de mesurage et d'estimations des parcelles de terrain à acquérir rue des Creux à Monsieur Philippe PUGIN
    • Acquisition des parcelles rue des Creux cadastrées AB 452 et AB 4547 à Monsieur Philippe PUGIN
    • Renouvellement de l'usine de traitement par ultrafiltration d'eau potable de Derrière-le-Mont - Avenant relatif à l'actualisation de la rémunération du maître d'oeuvre
    • Lancement de la consultation relative au marché de travaux de renouvellement de l'usine de traitement par ultrafiltration d'eau potable de Derrière-le-Mont
    • Positionnement sur transfert de la compétence AEP à la CCVM
    • Demande de subvention auprès du Département sur reste à charge suite à la tempête
    • Adhésion au Comité d'Oeuvres Plurelya au 1er janvier 2025
    • Questions diverses