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Le Conseil municipal se réunira lundi 15 mai 2023 à 20h15.

ORDRE DU JOUR                                                                           session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 03 avril 2023
• Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Désignation du référent déontologue des élus et adhésion à la mission d'assistance et de conseil mise en place par le Centre de Gestion du Doubs
• Création d'emplois saisonniers aux Services Techniques
• Avis sur demande d'autorisation environnementale au titre de la loi sur l'eau relative à l'aménagement de la voie de mobilité douce Morteau-Montlebon
• Modification statutaire n°02 de la CCVM - Création et exploitation des réseaux publics de chaleur et de froid
• Modification statutaire n°03 de la CCVM - Mise en place et gestion de la fourrière automobile
• Fixation du taux de la taxe d'aménagement à compter du 1er janvier 2024
• Avenant n°01 Maitrise d'œuvre en phase APD pour la rénovation énergétique du groupe scolaire
• Lancement du marché pour l'exploitation et la maintenance des installations thermiques de la chaufferie centrale bois et annexes
• Lancement du marché pour l'approvisionnement en bois plaquettes
• Lancement du marché pour les travaux AEP rue de Chinard
• Questions diverses