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CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2025
19/03/2025
  • conseil municipal
  • Le Conseil municipal se réunira lundi 24 mars 2025 à 19h45 en salle des Jardins.

    ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

    • Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 février 2025
    • Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
    • Rectification DCM 20241209-03 Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonctions et d’Engagement filière police
    • Création de poste d’agent de maîtrise
    • Avis sur déclaration préalable de boisement de la parcelle G 316 La Voie Bournez
    • Inscription d’itinéraires de randonnée au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée du Doubs (PDIPR)
    • Candidature à l’appel à manifestation d’intérêt porté par le PNRDH et le SYDED pour la solarisation des bâtiments publics
    • Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Communal
    • Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Eau
    • Approbation du Compte de Gestion 2024 – Budget Bois
    • Approbation du Compte Administratif 2024 – Budget Communal
    • Approbation du Compte Administratif 2024 – Budget Eau
    • Approbation du Compte Administratif 2024 – Budget Bois
    • Débat d’Orientation Budgétaire
    • Vote des taux de fiscalité directe
    • Subventions communales 2025
    • Questions diverses