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CONSEIL MUNICIPAL du 22 janvier 2018
18/01/2018
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 22 janvier 2018 à 20h15.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 04 décembre 2017
- Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
- Restes à Réaliser au Budget Communal 2017
- Restes à Réaliser au Budget Eau 2017
- Restes à Réaliser au Budget Bois 2017
- Approbation du nouveau tableau des emplois
- Choix du prestataire pour les travaux de carrelage pour l’appartement dans l’ancienne école de Derrière-le-Mont
- Approbation du dépôt de l’Agenda d’accessibilité programmée
- Désignation des membres de l’assemblée de l’Agglomération Urbaine du Doubs
- Convention de servitudes avec la société ENEDIS pour l’implantation d’une ligne électrique souterraine sur la parcelle AB 380
- Point sur le dossier de réalisation d’une voie douce entre Morteau et Montlebon
- Subvention communale 2018 – Repas des Rois
- Demande de subvention 2018
- Divers