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CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
14/12/2023
Le Conseil municipal se réunira lundi 18 décembre 2023 à 20h15.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 novembre 2023
- Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
- Décision Modificative n°01 Budget Bois
- Décision Modificative n°01 Budget Eau
- Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 sur le Budget Bois avant le vote du Budget Primitif
- Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 sur le Budget Eau avant le vote du Budget Primitif
- Prise en charge des dépenses d'investissement 2024 sur le Budget Communal avant le vote du Budget Primitif
- Création de poste d'Adjoint Technique pour accroissement temporaire d'activité
- Modification de la durée hebdomadaire de service poste d'Adjoint Technique Principal de 1ère classe
- Instauration de la prime de pouvoir d'achat
- Rénovation énergétique du groupe scolaire - Décision administrative
- Rénovation énergétique du groupe scolaire - Lancement de la consultation lots sans suite
- Adhésion au CAUE - Convention de mission d'accompagnement pour le quartier de la Sablière
- Tarif de vente de la parcelle Bois la Dame
- ZAER
- Questions diverses