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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 09 octobre 2017 à 20h15.

ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 août 2017
• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Détermination de tarifs pour la cession de biens mobiliers communaux
• Convention entre l’Association Foncière et la municipalité pour l’entretien des chemins
• Choix des prestataires pour les travaux d’aménagement de l’ancienne école de Derrière-le-Mont
• Création d’un poste d’Adjoint Administratif de 17,50 heures à compter du 13/11/2017
• Clôture du poste d’Adjoint d’Animation de 28 heures suite à l’avis du CTP
• Médaille de la Famille – promotion fête des mères 2018
• Amortissements au Budget Communal compte 204
• DM 02 Budget Communal 2017 – Mouvements de crédits pour opérations d’amortissement
• DM 02 Budget Eau 2017 – Mouvements de crédits pour opérations d’amortissement
• Remboursement de factures d’entretien du boulodrome au club de Pétanque
• Choix du prestataire pour l’installation de la fibre optique sur les bâtiments communaux groupe scolaire, cloître et ateliers municipaux
• Participation au financement des travaux de réfection des ouvrages d’art entre Morteau et Montlebon
• Subventions communales 2017 – Ski Club Val de Morteau pour Meix Meusy Tout Droit 08/10/2017
• Subventions communales 2017 – Comice du Val de Morteau 14/10/2017
• Divers