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CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2024
05/12/2024
Le Conseil municipal se réunira Lundi 09 décembre 2024 à 19h45 en salle d'Honneur.
ORDRE DU JOUR session ordinaire
- Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 12 novembre 2024
- Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du CGCT
- Suppression de poste vacant au service entretien
- Mise en place de la participation sociale complémentaire
- Instauration de l'Indemnité Spéciale de fonction et d'Engagement pour la filière police (ISFE)
- Prise en charge des dépenses d'investissement 2025 sur le Budget Bois avant le vote du Budget Primitif
- Prise en charge des dépenses d'investissement 2025 sur le Budget Eau avant le vote du Budget Primitif
- Prise en charge des dépenses d'investissement 2025 sur le Budget Communal avant le vote du Budget Primitif
- Réforme des redevances finançant l'Agence de l'Eau
- Acquisition de la parcelle C 456 à la Voisière - détermination du prix d'achat
- Vente de bois
- Acquisition de terrain la Saule
- Mode de commercialisation de l'ancienne école de Derrière-le-Mont
- Questions diverses