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Le Conseil municipal se réunira lundi 08 juillet 2024 à 19h45 en salle d'Honneur.

ORDRE DU JOUR                                                         session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 06 mai 2024
• Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 29mai 2024
• Décisions prises par le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du CGCT
• Suppression et création d'emploi au service administratif à la suite de la modification de la durée hebdomadaire de service
• Suppression et création d'emploi au service scolaire à la suite de la modification de la durée hebdomadaire de service
• Décision sur l'exploitation de la parcelle boisée Moulin Bournez - Les Mourlets suite tempête
• Travaux d'aménagement de voirie rue de Chinard - Plan de financement et demande de subvention DETR
• Demande de subvention au Département du Doubs pour l'AMO relative à l'aménagement du quartier de la Sablière
• Point d'information transfert compétence AEP
• Point travaux station d'ultrafiltration de Derrière-le-Mont
• Questions diverses