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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 06 novembre 2017 à 20h15.

ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

• Intervention de Madame Christelle MOYSE : observations relatives au PLU
• Présentation du plan de désherbage pour la commune de Montlebon par Monsieur Robin JACOUTOT de la FREDON
• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 09 octobre 2017
• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Décision Modificative 03 au Budget Communal – Mise à jour du plan comptable M14
• Plan de financement de la création d’un terrain multisports
• Plan de financement des travaux de réfection de la voirie à Derrière-le-Mont
• Plan de financement des travaux de réfection des ouvrages d’art entre Morteau et Montlebon
• Modification de la convention avec le club de foot pour l’entretien des terrains de sport
• Choix du prestataire pour l’installation de la fibre optique au cloître, au groupe scolaire et aux ateliers municipaux
• Demande d’avis pour l’implantation de locaux d’élevage de chiens à moins de 100 mètres d’habitation
• Délégation générale à Madame le Maire pour ester en justice
• Divers