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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 03 octobre 2022 à 20h15.

ORDRE DU JOUR                                                                           session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 29 août 2022
• Décisions prises par le Maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Reversement obligatoire de la Taxe d'Aménagement des communes membres vers la CCVM
• DM n°1 -  Budget Communal
• DM n°2 - Budget Communal
• DM n°3 - Budget Communal
• Autorisation de signature de l'accord-cadre relatif à la mission de repérage amiante et plomb dans le cadre du marché de rénovation énergétique du groupe scolaire Vermot-Gaud
• Choix du prestataire mission de contrôleur technique dans le cadre du marché de rénovation énergétique du groupe scolaire Vermot-Gaud
• Choix du prestataire mission SPS dans le cadre du marché de rénovation énergétique du groupe scolaire Vermot-Gaud
• Décision relative au devenir de la maison Chardon à la Sablière
• Questions diverses