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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le lundi 21 août 2017 à 20h15.

ORDRE DU JOUR                                                                          session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 03 juillet 2017

• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT

• Avenant 01 au marché de maîtrise d’œuvre de la sécurisation de la traversée du village

• Eclairage Lotissement Champ Prouvet

• Choix du prestataire pour les travaux d’Adduction d’Eau Potable rue de Bellevue

• Délibération du prix de vente pour un ancien tableau d’école

• Renouvellement du contrat de travail pour le poste d’Adjoint Technique de 6,5 heures

• Saisine du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion du Doubs pour la clôture du poste d’Adjoint d’Animation de 28 heures

• Ouverture du poste d’Adjoint Technique de 10 heures

• Saisine du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion du Doubs pour les nouveaux horaires d’ouverture du secrétariat de mairie au public à compter du 01^er septembre 2017

• Saisine du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion du Doubs pour une demande de changement de temps partiel du poste d’Adjoint Administratif de 28 heures

• Saisine du Comité Technique Paritaire du Centre de Gestion du Doubs pour une demande de congé parental à temps partiel du poste d’Adjoint Administratif Principal de 2^ème classe de 35 heures

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