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Le Conseil Municipal se réunira à la mairie le mardi 13 décembre 2016 à 20h15.

ORDRE DU JOUR                                                                            session ordinaire

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 novembre 2016

• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Prise en charge des dépenses d’investissement 2017 sur le Budget Communal avant le vote du Budget Primitif
• Réaménagement de l’emprunt de 500 000,00 € au Budget Communal
• Choix du prestataire pour l’acquisition de la classe numérique mobile
• DIA sur la parcelle cadastrée AB 242 sise 6 rue du Doubs
• Demande de subvention du Ski Club du Val de Morteau
• Divers