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La prochaine réunion du Conseil municipal aura lieu le lundi 21 novembre 2016 à 20H15 en mairie.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 24 octobre 2016
• Décisions prises par le maire en vertu de l’article L 2122-22 du CGCT
• Régularisation de l’article 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés au Budget eau 2016
• Régularisation de l’article 1068 Excédents de fonctionnement capitalisés au Budget Communal 2016
• Réaménagement de l’emprunt de 500 000,00 € au Budget Communal
• Destination des coupes de bois 2017
• Travaux bois 2017
• Modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de Morteau
• Modification du règlement du lotissement communal Champ Prouvet
• DIA sur la parcelle cadastrée ZE 288 sise Le Tartre
• Convention de partenariat 2017-2021 avec le Collège Jeanne d’Arc
• Organisation du Repas des Anciens du 15 janvier 2017
• Divers